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Chère madame,

Citation : En cas de décès de madame, qu'advient il de la maison, du contrat d'assurance vie et des 3 livrets.

Monsieur pourra opter pour la totalité du patrimoine de Madame en usufruit (Vos enfants auront alors la nue propriété de la maison et des comptes) ou bien opter pour le 1/4 de votre patrimoine en pleine propriété (Vos enfants auront alors 3/4 en pleine propriété, à parts égales).

Citation : Qu'est il possible de faire pour que concrètement la quote part de l'enfant du 1er lit soit limite a la stricte partie obligatoire

L'enfant du premier lit n'étant pas le votre, il n'a aucun droit sur votre succession. Il n'y a donc pas à faire en sorte que sa quote-part soit réduite.

Citation : Une modification du contrat de séparation de biens en communauté universelle est souhaitee par monsieur: coût et conséquences sur la fiscalité pour la transmission pour les enfants et conséquence sur nos obligations vis a vis de l'enfant du 1er lit

Si vous optez pour la communauté universelle, c'est monsieur qui recueillera l'intégralité de votre patrimoine. A votre décès, les enfants n'auront strictement rien. Il faudra attendre le décès du mari pour que les enfants recueillent la succession. Tous les enfants de monsieur auront alors les mêmes droits successoraux.

Si monsieur décède en premier, vous touchez l'intégralité de son patrimoine. Vos enfants propres auront alors l'intégralité de votre patrimoine à votre décès. L'enfant du premier lit sera donc déshérité.

C'est vous qui voyez mais je vous déconseille la communauté universelle. Cela n'a aucun intérêt dans votre cas puisque votre mari est déjà protégé par le régime légal qui lui permet d'avoir l'usufruit de votre patrimoine. En outre, lorsque le dernier époux va décéder, les enfants vont payer des droits de successions plus élevés.

Très cordialement.