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Chapitre Ier : De l'usufruit.



Article 578
Créé par Loi 1804-01-30 promulguée le 9 février 1804
L'usufruit est le droit de jouir des choses dont un autre a la propriété, comme le propriétaire lui-même, mais à la charge d'en conserver la substance.


Article 579
Créé par Loi 1804-01-30 promulguée le 9 février 1804
L'usufruit est établi par la loi, ou par la volonté de l'homme.


Article 580
Créé par Loi 1804-01-30 promulguée le 9 février 1804
L'usufruit peut être établi, ou purement, ou à certain jour, ou à condition.


Article 581
Créé par Loi 1804-01-30 promulguée le 9 février 1804
Il peut être établi sur toute espèce de biens meubles ou immeubles.
Section 1 : Des droits de l'usufruitier.
Section 2 : Des obligations de l'usufruitier.
Section 3 : Comment l'usufruit prend fin.

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