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Section 1 : Des droits des parents en l'absence de conjoint successible.



Article 733
Modifié par Ordonnance n°2005-759 du 4 juillet 2005 - art. 17 JORF 6 juillet 2005 en vigueur le 1er juillet 2006
La loi ne distingue pas selon les modes d'établissement de la filiation pour déterminer les parents appelés à succéder. Les droits résultant de la filiation adoptive sont réglés au titre de l'adoption.
Paragraphe 1 : Des ordres d'héritiers.
Paragraphe 2 : Des degrés.
Paragraphe 3 : De la division par branches, paternelle et maternelle.
Paragraphe 4 : De la représentation.

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