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Titre X : Du prêt.



Article 1874
Modifié par LOI n°2009-526 du 12 mai 2009 - art. 10

Il y a deux sortes de prêt :

Celui des choses dont on peut user sans les détruire ;

Et celui des choses qui se consomment par l'usage qu'on en fait.

La première espèce s'appelle "prêt à usage".

La deuxième s'appelle "prêt de consommation", ou simplement "prêt".

Chapitre Ier : Du prêt à usage, ou commodat
Chapitre II : Du prêt de consommation, ou simple prêt
Chapitre III : Du prêt à intérêt.

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